Voici une version prête à copier-coller sur Shopify pour MBgravure, adaptée à une activité de gravure et de personnalisation.

Conditions de service

Dernière mise à jour : 30 août 2026

Les présentes Conditions de service encadrent l'utilisation du site internet et les services proposés par MBgravure.

1. Informations sur l'entreprise

MBgravure
Responsable : Bussy Maxime
16 rue du Marché
06140 Vence, France

📧 E-mail : mbgravure@hotmail.com
📞 Téléphone : 07 61 21 38 46

MBgravure propose notamment des produits gravés et personnalisés.

2. Acceptation des conditions

En utilisant le site MBgravure et/ou en passant une commande, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions de service et les accepter.

Si vous n'acceptez pas ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser le site ou les services proposés.

3. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière conforme à la législation en vigueur.

Il est notamment interdit :

• d'utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales ;

• de tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes informatiques du site ;

• de perturber ou de compromettre le fonctionnement du site ;

• d'utiliser les contenus du site sans autorisation.

MBgravure se réserve le droit de prendre toute mesure nécessaire en cas d'utilisation abusive ou frauduleuse du site.

4. Produits et personnalisation

MBgravure propose des produits pouvant être gravés ou personnalisés à la demande du client.

Le client est responsable des informations fournies lors de la commande, notamment des textes, prénoms, dates, symboles ou autres éléments de personnalisation.

Avant de valider sa commande, le client doit vérifier attentivement toutes les informations saisies.

MBgravure ne pourra être tenue responsable d'une erreur résultant d'informations incorrectes fournies par le client.

5. Commandes

Toute commande effectuée sur le site constitue une demande d'achat.

Le client doit vérifier son panier et les informations de livraison avant de confirmer sa commande.

Après validation et paiement, une confirmation de commande peut être envoyée à l'adresse e-mail fournie par le client.

MBgravure se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande dans certaines situations exceptionnelles, notamment en cas de fraude présumée, d'informations manifestement incorrectes ou de problème empêchant l'exécution de la commande.

6. Prix et paiement

Les prix des produits sont indiqués sur le site en euros.

Les frais éventuels de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

Le paiement est effectué selon les moyens de paiement proposés sur le site.

Les transactions peuvent être traitées par Shopify et/ou par des prestataires de paiement sécurisés.

7. Livraison

Les commandes sont expédiées à l'adresse renseignée par le client lors de la commande.

Le client est responsable de l'exactitude de ses informations de livraison.

Les délais de livraison sont indiqués sur le site ou lors du processus de commande.

En cas de problème concernant la livraison, le client peut contacter MBgravure à l'adresse :

mbgravure@hotmail.com

8. Retours et remboursements

Les conditions relatives aux retours, remboursements et échanges sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement disponible sur le site.

Les produits gravés ou personnalisés peuvent, conformément à la réglementation applicable, être exclus du droit de rétractation lorsqu'ils sont confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site MBgravure, notamment les textes, photographies, logos, images, créations graphiques, vidéos et éléments visuels, sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, copie, modification ou utilisation commerciale sans autorisation préalable est interdite.

10. Contenus fournis par le client

Lorsque le client fournit un texte, une image, un logo ou tout autre contenu destiné à être gravé ou reproduit sur un produit, il garantit disposer des droits nécessaires pour utiliser ce contenu.

Le client reste responsable du contenu qu'il transmet à MBgravure.

MBgravure se réserve le droit de refuser une personnalisation dont le contenu serait manifestement illégal, frauduleux, haineux, menaçant ou porterait atteinte aux droits de tiers.

11. Disponibilité du site

MBgravure s'efforce de maintenir le site accessible et fonctionnel.

Toutefois, le site peut être temporairement indisponible notamment en raison de travaux de maintenance, de problèmes techniques ou de circonstances indépendantes de la volonté de MBgravure.

MBgravure ne garantit pas que le site sera accessible sans interruption ou exempt de toute erreur.

12. Responsabilité

MBgravure ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d'une utilisation inappropriée des produits ou du non-respect des instructions éventuellement fournies.

La responsabilité de MBgravure ne saurait être engagée en cas de problème résultant d'informations incorrectes fournies par le client.

Les dispositions relatives aux garanties légales applicables aux consommateurs restent pleinement applicables.

13. Données personnelles

L'utilisation du site peut entraîner la collecte de données personnelles.

Ces données sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Pour plus d'informations, veuillez consulter la Politique de confidentialité du site.

14. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

MBgravure n'est pas responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques de confidentialité de ces sites tiers.

15. Modification des conditions

MBgravure peut modifier les présentes Conditions de service lorsque cela est nécessaire, notamment afin de tenir compte d'une évolution de ses services ou de la réglementation.

La version applicable est celle publiée sur le site au moment de l'utilisation du service ou de la commande, sous réserve des dispositions légales applicables.

16. Droit applicable

Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français.

En cas de litige, MBgravure et le client sont invités à rechercher en priorité une solution amiable.

Les consommateurs disposent, lorsque les conditions légales sont remplies, du droit de recourir à un médiateur de la consommation.

17. Contact

Pour toute question concernant les présentes Conditions de service :

MBgravure
Bussy Maxime
16 rue du Marché
06140 Vence, France

📧 mbgravure@hotmail.com
📞 07 61 21 38 46