Conditions générales de vente

Bien sûr. Voici les Conditions Générales de Vente (CGV) complètes pour MBgravure, avec tes coordonnées intégrées.

Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : 30 août 2026

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées par MBgravure sur son site internet.

1. Identification du vendeur

MBgravure
Responsable : Bussy Maxime
16 rue du Marché
06140 Vence, France

📧 E-mail : mbgravure@hotmail.com
📞 Téléphone : 07 61 21 38 46

2. Objet

Les présentes CGV définissent les conditions dans lesquelles MBgravure vend des produits gravés et/ou personnalisés aux clients via son site internet.

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation des présentes CGV.

3. Produits

MBgravure propose notamment des produits pouvant être gravés ou personnalisés selon les demandes du client.

Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur sa fiche produit.

Les photographies sont présentées à titre illustratif. De légères différences peuvent exister entre les photographies présentées sur le site et le produit reçu, notamment en raison de la personnalisation ou de l'affichage des couleurs sur les écrans.

4. Personnalisation

Le client est responsable des informations communiquées lors de la commande, notamment :

  • prénom ;

  • nom ;

  • date ;

  • texte ;

  • motif ;

  • toute autre information nécessaire à la personnalisation.

Le client doit vérifier attentivement les informations avant de valider sa commande.

Une erreur de saisie commise par le client ne pourra pas être considérée comme une erreur de MBgravure.

Pour les produits personnalisés, la fabrication peut commencer rapidement après la validation de la commande. Une modification ou une annulation peut donc ne plus être possible une fois la fabrication commencée.

5. Commande

Le client sélectionne les produits souhaités et les ajoute à son panier.

Avant la validation de la commande, le client peut vérifier et modifier les informations saisies.

La validation définitive de la commande entraîne l'obligation de paiement.

Une confirmation de commande est envoyée à l'adresse e-mail indiquée par le client.

MBgravure se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de problème exceptionnel, notamment en cas de suspicion de fraude ou d'impossibilité de réaliser la personnalisation demandée.

6. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros sur le site.

Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.

Les éventuels frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

7. Paiement

Le paiement est effectué lors de la commande avec les moyens de paiement proposés sur le site.

Les paiements peuvent être traités par Shopify ou par des prestataires de paiement sécurisés.

MBgravure ne demande jamais au client de communiquer ses informations bancaires complètes par e-mail ou par téléphone.

8. Livraison

Les commandes sont expédiées à l'adresse renseignée par le client lors de la commande.

Le client est responsable de l'exactitude des informations de livraison.

Les délais et frais de livraison sont indiqués sur le site ou lors du processus de commande.

En cas de retard ou de problème de livraison, le client peut contacter MBgravure à :

mbgravure@hotmail.com

9. Droit de rétractation

Pour les produits auxquels le droit de rétractation s'applique, le consommateur dispose d'un délai légal de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.

Toutefois, conformément à la réglementation applicable, le droit de rétractation ne s'applique notamment pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Les produits gravés ou personnalisés peuvent donc être exclus du droit de rétractation.

Les modalités de retour et de remboursement sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement disponible sur le site.

10. Garanties légales

Les produits vendus aux consommateurs bénéficient des garanties légales applicables, notamment :

Garantie légale de conformité

Le consommateur dispose des droits prévus par les articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation en cas de défaut de conformité existant lors de la délivrance du bien.

Garantie légale contre les vices cachés

Le consommateur bénéficie également de la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue, dans les conditions prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil.

Ces garanties sont indépendantes de toute éventuelle garantie commerciale.

11. Produit défectueux ou erreur de commande

Si le client reçoit un produit défectueux, endommagé ou ne correspondant pas à sa commande en raison d'une erreur de MBgravure, il doit contacter l'entreprise dans les meilleurs délais.

Il est recommandé de fournir :

  • le numéro de commande ;

  • une description du problème ;

  • des photographies du produit ;

  • des photographies de l'emballage lorsque cela est nécessaire.

Après examen de la demande, MBgravure indiquera au client la procédure à suivre.

12. Retours et remboursements

Les conditions applicables aux retours, échanges et remboursements sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement disponible sur le site.

Les produits personnalisés peuvent être exclus du droit de rétractation lorsque les conditions prévues par la réglementation sont réunies.

13. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site MBgravure, notamment les textes, photographies, logos, images, créations graphiques et contenus, sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

14. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors d'une commande sont traitées conformément à la réglementation applicable.

Pour plus d'informations, le client peut consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.

15. Responsabilité

MBgravure ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit ou du non-respect des éventuelles instructions d'utilisation.

MBgravure ne pourra pas être tenue responsable d'une erreur de personnalisation résultant d'informations incorrectes fournies par le client.

Les garanties légales applicables aux consommateurs restent pleinement applicables.

16. Médiation de la consommation

En cas de litige, le client est invité à contacter en priorité MBgravure afin de rechercher une solution amiable.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur peut, lorsqu'il remplit les conditions applicables, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Médiateur de la consommation : [à compléter avec le médiateur choisi par MBgravure]

Les coordonnées du médiateur seront communiquées et affichées sur le site dès sa désignation.

17. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

Les dispositions légales protectrices applicables aux consommateurs demeurent applicables.

18. Contact

Pour toute question concernant une commande ou les présentes Conditions Générales de Vente :

MBgravure
Bussy Maxime
16 rue du Marché
06140 Vence, France

📧 mbgravure@hotmail.com
📞 07 61 21 38 46